La présente est un contrat entre vous, l'utilisateur et Dell Products, L.P. ou Dell Global B.V. (« Dell »). Il traite de tous les logiciels qui sont distribués avec les produits Dell à l'égard desquels aucune entente portant sur une licence d'utilisation distincte n'a été conclue entre le fabricant ou le propriétaire des logiciels (les « logiciels ») et vous. Le présent contrat ne vise ni la vente des logiciels, ni celle de toute autre bien de propriété intellectuelle. Tous les titres et les droits de propriété intellectuelle touchant les logiciels appartiennent à leur fabricant ou propriétaire. Le fabricant ou propriétaire du logiciel se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés aux termes du présent contrat. Le bris du sceau, l'ouverture de l'emballage, l'installation ou le téléchargement des logiciels ou l'utilisation de ceux qui sont préinstallés sur votre produit ou qui sont inclus avec celui-ci, signifie que vous acceptez d'être lié par les modalités du présent contrat. Dans le cas contraire, veuillez retourner immédiatement tous les articles liés aux logiciels (disques, documents imprimés et emballage) et supprimez tous les logiciels préinstallés ou inclus.

Chaque copie des logiciels doit être utilisée sur un seul ordinateur à la fois. Si vous êtes titulaire de plusieurs licences d'utilisation des logiciels, vous pouvez utiliser autant de copies à la fois que vous avez de licences. L'« utilisation » s'entend du chargement des logiciels dans la mémoire temporaire ou permanente de l'ordinateur. L'installation sur un serveur de réseau uniquement aux fins de distribution à d'autres ordinateurs ne constitue pas une « utilisation » si (et seulement si) vous êtes titulaire de licences distinctes pour chaque ordinateur sur lequel seront installés les logiciels. Vous devez vous assurer que le nombre de personnes qui utiliseront les logiciels installés sur un serveur de réseau ne dépasse pas le nombre de licences dont vous êtes titulaire. Sinon, vous devrez acheter des licences supplémentaires jusqu'à ce que le nombre de licences soit équivalent à celui des utilisateurs avant d'admettre d'autres utilisateurs. Si vous êtes un client d'affaires ou un membre du groupe de Dell, vous permettez, par les présentes, à Dell ou à un mandataire choisi par Dell, de vérifier votre utilisation des logiciels pendant les heures d'ouverture normales. Vous acceptez également de collaborer avec Dell dans le cadre de la vérification et de lui fournir tous les documents qui sont raisonnablement liés à votre utilisation des logiciels. La vérification ne porte que sur le respect des modalités du présent contrat.

Les logiciels sont protégés par les lois sur le droit d'auteur des États-Unis et par des conventions internationales. Vous pouvez faire une copie des logiciels uniquement aux fins de sauvegarde ou d'archivage ou pour le transférer sur un disque dur à la condition que vous conserviez l'original strictement aux fins de sauvegarde ou d'archivage. Il est interdit de louer ou de prêter les logiciels et une copie de la documentation imprimée qui les accompagne, mais vous pouvez transférer les logiciels et toute la documentation qui les accompagne de façon permanente dans le cadre d'une vente ou d'un transfert d'un produit Dell à la condition que vous ne conserviez aucune copie et que le destinataire accepte les modalités des présentes. Un transfert doit comprendre les dernières mises à jour et toutes les versions antérieures. Vous ne pouvez rétroconcevoir, décompiler ou désassembler les logiciels. Si la trousse livrée avec votre ordinateur contient des disques compacts ou des disquettes de 3,5 ou 5,25 pouces, n'utilisez que ceux qui conviennent à votre ordinateur. Il est interdit d'utiliser les disques sur un autre ordinateur ou sur un autre réseau, de les prêter, de les louer ou de les transférer à un autre utilisateur autrement que de la façon prévue au présent contrat.

GARANTIE LIMITÉE

Dell garantit que les disques sur lesquels figurent les logiciels ne comportent aucun vice de matériel et de fabrication, moyennant une utilisation normale, pendant quatre vingt dix (90) jours à compter de la date à laquelle vous les recevez. Cette garantie ne vise que vous et ne peut être transférée. Toutes les garanties implicites viennent à échéance quatre vingt dix (90) jours après la date à laquelle vous recevez les logiciels. Certains territoires ne permettent pas que soit limitée la durée des garanties implicites; cette échéance pourrait donc ne pas vous concerner. La responsabilité de Dell et de ses fournisseurs et votre unique recours se limitent a) au remboursement du prix payé pour les logiciels ou b) au remplacement du disque qui ne satisfait pas aux exigences de cette garantie et qui est retourné à Dell, à vos frais et risques, avec le numéro d'autorisation de retour. La présente garantie limitée est nulle si un disque est endommagé par suite d'un accident, d'une utilisation abusive, d'une mauvaise utilisation ou d'un service de maintenance ou d'une modification effectué par quelqu'un d'autre que Dell. Un disque de remplacement est garanti pour la durée restante de la garantie initiale ou pour une période de trente (30) jours, si cette période est plus longue.

Dell NE garantit PAS que les fonctions des logiciels répondront à vos besoins ou que l'exploitation des logiciels ne sera pas interrompue ni ne donnera pas lieu à des erreurs. Le choix des logiciels devant répondre à vos besoins et l'utilisation et les résultats obtenus sont votre responsabilité.

DELL, POUR SON COMPTE ET CELUI DE SES FOURNISSEURS, N'ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT DES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, À L'ÉGARD DES LOGICIELS ET DE L'ENSEMBLE DE LA DOCUMENTATION IMPRIMÉE QUI LES ACCOMPAGNE. Cette garantie limitée vous confère certains droits et vous pourriez disposer d'autres droits selon votre territoire.

DELL ET SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES DOMMAGES (NOTAMMENT CEUX DÉCOULANT DE PERTES DE BÉNÉFICES, D'UNE INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, D'UNE PERTE DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX OU D'UNE AUTRE PERTE PÉCUNIAIRE) ATTRIBUABLES À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER LES LOGICIELS, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ PRÉVENUS DE LA POSSIBILITÉ QUE DE TELS DOMMAGES SURVIENNENT. Puisque certains territoires ne permettent pas de se soustraire à une responsabilité visant des dommages indirects ni de la limiter, la restriction dont il est question ci-dessus pourrait ne pas vous concerner.

LOGICIELS LIBRES

Une partie du CD peut contenir des logiciels libres que vous pouvez utiliser conformément aux modalités de la licence régissant leur distribution.

LES LOGICIELS LIBRES SONT DISTRIBUÉS AU CAS OÙ ILS POURRAIENT ÊTRE UTILES, MAIS ILS SONT FOURNIS « TELS QUELS » SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LA GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. DELL, LES TITULAIRES DE DROITS D'AUTEUR ET LES COLLABORATEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU EXEMPLAIRES (NOTAMMENT CEUX QUI DÉCOULENT DE L'OBTENTION DE BIENS OU DE SERVICES DE RECHANGE, DE LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES OU D'UNE INTERRUPTION DES ACTIVITÉS) SANS ÉGARD À LA CAUSE OU À LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUELLE SOIT CONTRACTUELLE, STRICTE OU PRÉVUE PAR LA LOI (DONT LA NÉGLIGENCE OU TOUT AUTRE FORME), DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DES LOGICIELS LIBRES, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ PRÉVENUS DE LA POSSIBILITÉ QUE DE TELS DOMMAGES SURVIENNENT.

DROITS LIMITÉS ACCORDÉS AU GOUVERNEMENT DES ÉTATS UNIS

Les logiciels et la documentation qui les accompagne constituent des biens commerciaux, au sens attribué à l'expression « commercial items » à la disposition 48 C.F.R. 2.101, qui se composent d'un logiciel commercial et de documents relatifs à un logiciel commercial, aux sens attribués respectivement aux expressions « commercial computer software » et « commercial computer software documentation » à la disposition 48 C.F.R. 12.212. Conformément aux dispositions 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202 1 à 227.7202 4, tous les utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis n'acquièrent les logiciels et la documentation que sous réserve des droits qui y sont prévus. L'entrepreneur/fabricant est Dell Products, L.P., One Dell Way, Round Rock, Texas 78682.

GÉNÉRALITÉS

La présente licence est en vigueur jusqu'à ce qu'elle soit résiliée comme prévu dans les modalités ci dessus ou si vous ne respectez pas l'une de ses conditions. Au moment de sa résiliation, vous acceptez de détruire les logiciels, les documents qui les accompagne et toutes les copies de ceux-ci. Le présent contrat est régi par les lois de l'État du Texas. Chaque disposition du présent contrat est divisible. Si une disposition est jugée inapplicable, les autres dispositions du présent contrat n'en sont pas touchées. Le présent contrat lie les successeurs et ayants droit du signataire. Dell et vous acceptez de renoncer, dans la mesure maximale permise par la loi, au droit à un procès devant jury à l'égard des logiciels ou du présent contrat. Puisque cette renonciation risque d'être inapplicable dans certains territoires, il est possible qu'elle ne vous concerne pas. Vous reconnaissez avoir lu le présent contrat et l'avoir compris, vous acceptez d'être lié par ses modalités et vous reconnaissez qu'il s'agit du seul énoncé complet du contrat conclu entre vous et Dell concernant les logiciels.